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Il doit d'abord notifier son intention au locataire par courrier recommandé avec accusé de réception. Le locataire dispose alors d'un mois pour souscrire lui-même une assurance et présenter une attestation.
Certains constructeurs présentent des séries complètes dédiées aux maisons avec sous-sol, comme les modèles MC30 à MC35. Ces constructions allient praticité et esthétique tout en respectant la norme RE 2020, garantissant une performance énergétique optimale.